[ MAPA ] Marché à procédure adaptée. - Coupe du monde de rugby de 2007, achat de billets (marché négocié n° 6AGK) : pièces jointes de l'original comprenant rapport de présentation et d'analyse des offres, délibération, registre des dépôts, procès-verbal d'ouverture des plis et de désignation des titulaires, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat (2006), dossier de consultation des entreprises comprenant règlement, acte d'engagement, CCAP, note juridique relative à l'examen des conditions de paiement des commandes de billeterie des collectivités territoriales, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, courriers (2006). Services de dématerialisation des procédures d'achat public (marché n° 4ADY) : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau de prix, mémoire technique, déclaration du candidat (2004).

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