Document d'archives : 1828-1927

Contenu :

Délimitation de cours d'eau, demande de délimitation de la Savoureuse : règlement, rapport de l'ingénieur, plan (1862-1863). Elargissement du cours de la Savoureuse : voir Trétudans 7 S 199.

Curage, Savoureuse : rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1927-1928) ; ruisseau la Désirée : rapport de l'ingénieur, pétition (1922) ; ruisseau d'écoulement : rapport de l'ingénieur (1927). Pour le ruisseau la Désirée, concerne aussi la commune de Vourvenans ; voir aussi 7 S 210

Syndicat d'irrigation, organisation : rapport de l'ingénieur (1880)

Barrage, sur la Douce : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, plans (1828-1834) ; barrage de la Neusellatte : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, correspondance, plaintes (1920-1921)

Passerelles sur la Savoureuse, reconstruction: règlement d'eau, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur (1911-1913). Concerne aussi la commune de Meroux.

Eau potable, projet d'alimentation : plans, cahier des charges, devis, correspondance (1899-1900)

Etablissements industriels, forges de Châtenois : installation d'un barrage dans la Savoureuse : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, règlement d'eau, procès verbaux de visite des lieux, correspondance, plaintes (1827-1896) ; usine Vermot : demande d'autorisation de création de chutes, plaintes, plans, rapports de l'ingénieur (1867-1891) ; moulin Welfelé : règlement d'eau, rapport de l'ingénieur (1875)

Cote :

7 S 114

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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