Document d'archives : 1828-1927
Contenu :
Délimitation de cours d'eau, demande de délimitation de la Savoureuse : règlement, rapport de l'ingénieur, plan (1862-1863). Elargissement du cours de la Savoureuse : voir Trétudans 7 S 199.
Curage, Savoureuse : rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1927-1928) ; ruisseau la Désirée : rapport de l'ingénieur, pétition (1922) ; ruisseau d'écoulement : rapport de l'ingénieur (1927). Pour le ruisseau la Désirée, concerne aussi la commune de Vourvenans ; voir aussi 7 S 210
Syndicat d'irrigation, organisation : rapport de l'ingénieur (1880)
Barrage, sur la Douce : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, plans (1828-1834) ; barrage de la Neusellatte : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, correspondance, plaintes (1920-1921)
Passerelles sur la Savoureuse, reconstruction: règlement d'eau, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur (1911-1913). Concerne aussi la commune de Meroux.
Eau potable, projet d'alimentation : plans, cahier des charges, devis, correspondance (1899-1900)
Etablissements industriels, forges de Châtenois : installation d'un barrage dans la Savoureuse : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, règlement d'eau, procès verbaux de visite des lieux, correspondance, plaintes (1827-1896) ; usine Vermot : demande d'autorisation de création de chutes, plaintes, plans, rapports de l'ingénieur (1867-1891) ; moulin Welfelé : règlement d'eau, rapport de l'ingénieur (1875)
Curage, Savoureuse : rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1927-1928) ; ruisseau la Désirée : rapport de l'ingénieur, pétition (1922) ; ruisseau d'écoulement : rapport de l'ingénieur (1927). Pour le ruisseau la Désirée, concerne aussi la commune de Vourvenans ; voir aussi 7 S 210
Syndicat d'irrigation, organisation : rapport de l'ingénieur (1880)
Barrage, sur la Douce : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, plans (1828-1834) ; barrage de la Neusellatte : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, plans, correspondance, plaintes (1920-1921)
Passerelles sur la Savoureuse, reconstruction: règlement d'eau, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur (1911-1913). Concerne aussi la commune de Meroux.
Eau potable, projet d'alimentation : plans, cahier des charges, devis, correspondance (1899-1900)
Etablissements industriels, forges de Châtenois : installation d'un barrage dans la Savoureuse : demande d'autorisation, rapport de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, règlement d'eau, procès verbaux de visite des lieux, correspondance, plaintes (1827-1896) ; usine Vermot : demande d'autorisation de création de chutes, plaintes, plans, rapports de l'ingénieur (1867-1891) ; moulin Welfelé : règlement d'eau, rapport de l'ingénieur (1875)
Cote :
7 S 114
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées