Document d'archives : Assainissement, pose de canalisations, trottoirs, caniveaux et égouts

Contenu :

Présentation du contenu
Bulletins de souscription, extraits du registre de délibérations, situations de travaux, plans, marché de gré à gré, certificats d'acompte, plans, procès-verbaux de réception définitive, devis, détail estimatif, correspondance.

Cote :

E-DEPOT 387 O 2

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classé par chantier

Conditions d'accès :

Mauvais état constaté en
2017
Commentaire sur la communicabilité
Communicable partiellement, certaines pages ont subi des dégâts matériels (infiltrations d'eau présumées)

Où consulter le document :

Archives départementales d'Eure-et-Loir

Archives départementales d'Eure-et-Loir

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