Document d'archives : Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie,...
Titre :
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2106W/40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, commune, opération d'urbanisme, planification, servitude
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, arrêté préfectoral, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme, règlement