Document d'archives : renouvellement des membres du CSRT, 1989 Nomination des membres : textes législatifs présentation et mission du CSRT, C.V. (fax),...

Titre :

renouvellement des membres du CSRT, 1989 Nomination des membres : textes législatifs présentation et mission du CSRT, C.V. (fax), liste des membres du CSRT 1987-1989, révocation des membres ou prolongement des mandats au CSRT, composition et analyse du nouveau CSRT en 1989, nomination par le ministre des nouveaux membres, analyse du nouveau CSRT de 1987, composition de 1989, nominations en 1985 et 1987, préparation au renouvellement du CSRT décembre 1986, réponses des régions aux nominations, réunion plénière du 30 juin 1987, avis du CSRT sur le projet de plan 1989-1992. Loi relative à l'évaluation de la politique de la recherche et du développement technologique du 23 décembre 1985 (1985-1989).

Cote :

Liasse 3

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