Document d'archives : Chemins vicinaux : états des travaux à exécuter, créations de ressources et pièces diverses (1825-1906) ; rôles de répartition...
Titre :
Chemins vicinaux : états des travaux à exécuter, créations de ressources et pièces diverses (1825-1906) ; rôles de répartition des prestations pour la commune d'Athesans (1837-1863) ; plans de la traverse d'Athesans (1859-1860) ; chemin de fer : jugements d'expropriation pour l'établissement de la ligne Vesoul à St-Georges (1908-1909) ; mines : autorisation pour les houillères et salines de Gouhenans d'ouvrir un puits sur le territoire d'Athesans (1864) ; régime des eaux ; difficultés entre la commune et plusieurs particuliers du lieu , pour le curement des ruisseaux dit Tillon et Planches-Lansard, avec un plan (1825-1826) ; rôles de répartition pour le curage des cours d'eau (1842-1863). 1 liasse, 121 pièces papier, 3 plans (classés dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales).
Cote :
31 Edepot 21
Inventaire d'archives :
31Edepot - Archives communales déposées d'Athesans-Étroitefontaine