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Document d'archives : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC), TLE la servitude...

Date : 1965 - 1981

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Titre :

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC), TLE la servitude d'utilité publique, règlement sanitaire, publicité, COS, plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, documentation.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1523W/957

Inventaire d'archives :

1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY

Lieux :

COURCOURONNES, LISSES, EVRY Commune, BONDOUFLE

Thèmes :

20e siècle, logement, ville nouvelle, zone d'aménagement

Type de document :

Papier, correspondance, documentation, plan d'occupation des sols

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