Document d'archives : Revenus [ils dépassent 7000 livres] et droits de la seigneurie de Belfort (1662), dîmes novales, droits de péages. Droits...
Titre :
Revenus [ils dépassent 7000 livres] et droits de la seigneurie de Belfort (1662), dîmes novales, droits de péages. Droits d'aménager et de mouture (1662-1739), description des revenus et droits [incomplet] du duc de Mazarin dans le comté de Belfort et la seigneurie de Rosemont.
Cote :
T 987