Document d'archives : Correspondance relative au permis de construire (1968), au dossier sécurité, au certificat de conformité (1975), à la...
Titre :
Correspondance relative au permis de construire (1968), au dossier sécurité, au certificat de conformité (1975), à la reconnaissance des sols (1965), à la comptabilité, correspondance avec la Socotec et avec COTEBA. PCAO.
Cote :
65 J 151
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1985 | dépôt numéro via reprise-1439 Egger, René |
Conditions d'accès :
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)
Observations :
Les archives, plans et pièces écrites sont en grande partie et vue leur importance, au Service Archives de l'Hôpital.