Document d'archives : Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux, rapports d'activité de l'État.

Cote :

1437 W

Informations sur le producteur :

CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL ET URBAIN

Description :

Mise en forme :
ALPHABETIQUE

Conditions d'accès :

communicable au bout de 30 ans

Ressources complémentaires :

Observations :

Les articles 3-7, 14-16, 29-30 et 37 ont été éliminés en juillet 2008.

Archives départementales de la Meuse

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