Document d'archives : Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux, rapports d'activité de l'État.
Cote :
1437 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL ET URBAIN
Description :
Mise en forme :
ALPHABETIQUE
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
Les articles 3-7, 14-16, 29-30 et 37 ont été éliminés en juillet 2008.
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement rural, naturalisation, traitement des eaux usées, urbanisme
Type de document :
DOSSIER COMMUNAL, chrono, compte rendu, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire