Document d'archives : Affaires générales. - Police des animaux errants : correspondance ; Police des lieux publics : correspondance ; Police des...

Titre :

Affaires générales. - Police des animaux errants : correspondance ; Police des lieux publics : correspondance ; Police des inhumations : correspondance ; Police de la chasse : avis de la délivrance d'un permis de chasse ; Arrêté concernant la limitation de la vitesse en agglomération ; Autorisation pour l'installation d'une couverture en chaume ; Établissement de foires et de marchés : correspondance ; placard de la fête patronale (1934).

Cote :

271EDT1J1

Inventaire d'archives :

Commune de Quiers

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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