Document d'archives : - Notes et correspondance relatives au CTPM du 1er février 1982, procès-verbal de réunion. Rapport au CTPM sur le programme de...
Titre :
- Notes et correspondance relatives au CTPM du 1er février 1982, procès-verbal de réunion. Rapport au CTPM sur le programme de formation professionnelle en 1982-1983. Procès-verbal de réunion du CTPM du 3 février 1983 et notes, en particulier sur les primes de rendenent. Notes préparatoires à la réunion du 31 mai 1983, en particulier sur les titularisations. Procès-verbal de réunion du CTPM du 31 mai 1983. Notes et correspondance préparatoires à la réunion du 26 juillet 1983. Note sur le statut de l'atelier de recherche et de création du Mobilier national (novembre 1983). Procès-verbal de réunion du CTPM du 26 janvier 1984. Rapport sur l'état de l'administration en 1983, CTPM du 16 mars 1984. Procès-verbaux de réunion du CTPM du 26 juin 1984 et du comité central d'hygiène et de sécurité du 6 juillet 1984. Procès-verbal de réunion du CTPM du 6 décembre 1984. Projet de décret relatif au statut particulier des inspecteurs des monuments historiques, rapport annuel sur l'état de l'administration en 1984. Procès-verbaux de réunion des CTP régionaux de Basse-Normandie (novembre 1984), Alsace (novembre 1984), Nord-Pas-de-Calais (décembre 1984), Aquitaine (mars 1985), Ile-de-France (mai 1985), Rhône-Alpes (mars 1985), Centre (mai 1985), Franche-Comté (avril 1985). Procès-verbal de réunion du CTPM du 29 mars 1985, notes et correspondance préparatoire. - Notes et correspondance préparatoire à la réunion du CTPM du 24 janvier 1985, programme 1985 de formation continue des DRAC, rapport au CTPM sur le programme de formation continue pour 1985 et 1986. Procès-verbal de réunion du CTPM du 24 janvier 1985. Procès-verbal de réunion du CTPM du 24 juin 1985 et notes préparatoires, en particulier sur les mesures de décentralisation et déconcentration et le projet de décret sur le statut des personnels de recherche. Procès-verbal de réunion du CTPM du 4 novembre 1985 et documents préparatoires. Idem, réunion du 10 février 1986. Procès-verbal de réunion du CTPM du 20 février 1986, programme de formation continue des DRAC, rapport au CTPM sur le programme de formation continue, notes et correspondance. Procès-verbal de réunion du CTPM du 23 juin 1986, notes et correspondance, rapport annuel sur l'état de l'administration en 1985.
Cote :
19910675/28
Thèmes :
action sociale, administration centrale, budget, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, comité technique paritaire, commission administrative paritaire, emploi, grève, licenciement, personnel, retraite, réforme administrative, service déconcentré, statut juridique, syndicat, élection professionnelle, établissement public
Type de document :
budget, dossier individuel, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, statuts
Fonctions :
contentieux, exécution budgétaire, formation, gestion du personnel, organisation administrative, préparation budgétaire, recrutement, relations du travail, réglementation