Document d'archives : Questions diverses
Contenu :
GIRONDE : Legs Mademoiselle BRUNET à la bibliothèque paroissiale de Barsac, 1950.
HAUTE-SAONE : Fêtes internationales du XIVème Centenaire de Saint-Colomban à Luxeuil, patronage du Président de la République, 1950.
LOIRE : Création d'une société immobilière intitulée "Tardy-Montferre" (requête du Curé de la paroisse de Notre-Dame de Lourdes à Saint-Etienne), 1960.
LOIRE-INFERIEURE : Inscription des nouveaux syndicats issus de la scission de la C.G.T., 1948.
MANCHE : Prorogation du bail consenti au patronage laïque de Montebourg dans un immeuble communal, 1950.
NORD : Création de l'orphelinat de Druon, 1966.
RHONE : Libéralités en faveur du syndicat des Missionnaires Africains et du syndicat professionnel des Missionnaires Coloniaux, 1948.
SEINE : Expropriation de l'asile de vieillards de Saint-Denis, 1952.
Cote :
19770355/32
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)
Institutions :
Thèmes :
aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme