Document d'archives : Titres justifiant que les religieux de Fontenay ont droit de pâturage dans les bois de Lucenay-Le-Duc (1199 et 1233, copie) ;...

Titre :

Titres justifiant que les religieux de Fontenay ont droit de pâturage dans les bois de Lucenay-Le-Duc (1199 et 1233, copie) ; sentence arbitrale rendue entre l'évêque d'Autun et les habitants de Lucenay-Le-Duc d'une part, et les religieux de Fontenay, à propos de diverses limites (1493, 23 juin) ; procès entre l'évêque et les habitants de Lucenay-Le-Duc, à propos du Bois Millon (1535-1621), avec un plan de ce bois ; procès entre l'évêque Louis Dony d'Attichy et François Courseuille-Rouvraz grand prieur de Champagne, au sujet de la saisie d'un cheval et d'une charrette dans les bois de Lucenay-Le-Duc (1656) ; bornages.

Cote :

2 G 502

Inventaire d'archives :

Evêché d'Autun (2G 355 - 508)

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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