Document d'archives : Titres justifiant que les religieux de Fontenay ont droit de pâturage dans les bois de Lucenay-Le-Duc (1199 et 1233, copie) ;...
Titre :
Titres justifiant que les religieux de Fontenay ont droit de pâturage dans les bois de Lucenay-Le-Duc (1199 et 1233, copie) ; sentence arbitrale rendue entre l'évêque d'Autun et les habitants de Lucenay-Le-Duc d'une part, et les religieux de Fontenay, à propos de diverses limites (1493, 23 juin) ; procès entre l'évêque et les habitants de Lucenay-Le-Duc, à propos du Bois Millon (1535-1621), avec un plan de ce bois ; procès entre l'évêque Louis Dony d'Attichy et François Courseuille-Rouvraz grand prieur de Champagne, au sujet de la saisie d'un cheval et d'une charrette dans les bois de Lucenay-Le-Duc (1656) ; bornages.
Cote :
2 G 502
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
AGRICULTURE, CONTENTIEUX (JUSTICE), FORET, JUSTICE, POUVOIR PUBLIC