Document d'archives : Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes...
Titre :
Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote
Cote :
EDEP119/1K4
Inventaire d'archives :
E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1579-1985)
Institutions :
Lieux :
Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Thèmes :
Type de document :
correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, texte officiel