Document d'archives : Actes divers concernant la gestion des biens communaux
Contenu :
Contenu
Nomination d'un garde du terroir et adjudication des biens du prieuré Saint-Pierre ; procès-verbal contre ceux qui ont coupé du bois ; enchères des réparations à la muraille, aux vitres de l'église ; séquestre des biens des émigrés, partage des biens communaux ; devis de réparations au moulin, vente des fruits des domaines nationaux.
Cote :
E-dépôt Ansouis 2 D 3
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Cahier
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Révolution française, administration communale, biens communaux, biens nationaux, bâtiment communal, conseil municipal, délit rural, enchères, moulin, personnel communal, prieuré, rempart, église