Document d'archives : Police générale.-Changement de domiciles, déclarations : registre (1874-1890). <lb/><lb/>1 registre cartonné. <lb/><lb/>Registre...
Titre :
Police générale.-Changement de domiciles, déclarations : registre (1874-1890). <lb/><lb/>1 registre cartonné. <lb/><lb/>Registre composite contenant également : <lb/>A l’endroit : retrait de droits civils ; propriétaires de chiens ; médecine gratuite ; coupe affouagère ; travaux publics ; bureau de bienfaisance ; bois et herbe sèche ; listes électorales ; permis de chasse ; procès-verbaux d’installation d’instituteurs (1825-1895). A l’envers : arrêtés municipaux ; règlement de police ; concessions au cimetière ; bureau de bienfaisance ; adjudication de travaux (1861-1895).
Cote :
95 Edepot 63
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce