Document d'archives : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Noue Rousseau, contentieux concernant des travaux : correspondance, notes, pièces jointes,...
Titre :
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Noue Rousseau, contentieux concernant des travaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1997). MASSY. - Société d'économie mixte (SEM) Massy, mise à disposition d'un agent de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, convention d'assistance, (1991-1994). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, modification de la zone s'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, certificat d'urbanisme, (1990-1992).
Contenu :
Cote :
1523W/1745
Inventaire d'archives :
1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Thèmes :
20e siècle, contentieux administratif, personnel, société d'économie mixte, ville nouvelle, zone d'aménagement, établissement public local