Document d'archives : Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Contenu :
- Procédures faites à la requête des grands-prieurs de France et des commandeurs de SENTENY, contre les seigneurs des LYONS et des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS.
- Requêtes des sieurs NOUETTE père et fils, à la Table de Marbre des Eaux et Forêts de PARIS, à l'effet d'être maintenus dans le droit de chasse, dans toute l'étendue de la paroisse de SENTENY.
- Conclusions pour M. de BACHEVILLIERS contre M. NOUETTE.
- Inventaire de production pour M. de BACHEVILLIERS et pour frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, contre M. de LA GUILLAUMIE et de M. NOUETTE.
- Arrêt de règlement rendu au Grand-Conseil, entre frère PERROT, M. de LA GUILLAUMIE et M. Etienne NOUETTE.
Cote :
A/1143
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
chasse, institution monastique, justice royale, lot de chasse, ministre du culte, seigneurie