Document d'archives : Fontaine résidence, Gelot, Vincenot, Magnoni d'Intignano, Doumergue Paquet, Chalet, Massus, Damidot, Bernard, Martin Jacques,...

Titre :

Fontaine résidence, Gelot, Vincenot, Magnoni d'Intignano, Doumergue Paquet, Chalet, Massus, Damidot, Bernard, Martin Jacques, Dury Georges

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Fontaine résidence : lotissement lieu-dit les Saverneys n° 61 bis (12/2/1971) ; Gelot : autorisation de morceler une propriété lieu-dit les Mazières n° 62 (29/6/1960) ; Vincenot : autorisation de morceler une propriété lieu-dit au Village n° 63 (2/7/1960) ; Magnoni d'Intignano : autorisation de morceler une propriété lieu-dit les Saverneys n° 64 (7/7/1960) ; Doumergue Paquet : autorisation de morceler un terrain n° 65 (2/11/1960) ; Chalet : projet de lotissement lieu-dit chemin Saint-Martin n° 66 (28/2/1961) ; Massus : autorisation de morceler un terrain lieu-dit au Bas des Vaux n° 67 (8/5/1961) ; Damidot : autorisation de morceler un terrain lieu-dit les Basses Combottes n° 68 (27/6/1961) ; Bernard : autorisation de morceler un terrain lieu-dit chemin Saint-Martin n° 69 (7/8/1961) ; Martin Jacques : lotissement le Cottage 1 n° 70 (6/7/1962) ; Dury Georges : autorisation de morceler un terrain lieu-dit Clos du Meix Iard n° 71 (30/6/1971)

Cote :

1629 W 5

Archives départementales de Côte d'Or

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