Document d'archives : Edifices publics. –Mairie, balayage : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1909). Bâtiments communaux,...

Titre :

Edifices publics. –Mairie, balayage : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1909). Bâtiments communaux, chauffage : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1899-1911). Bâtiments communaux, maison commune, mairie, église, presbytère, maison d’école, réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, arrêté préfectoral, marché de gré à gré, état général des travaux, procès-verbal de réception provisoire, soumission (1903-1921). Maison commune, adjudication des travaux de réparation : procès-verbal (1846). Monument aux morts : plan (1921).

Cote :

256 Edepot 35

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 16 pièces papier et 1 plan.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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