Document d'archives : 12 à 30. Interpellations.
Contenu :
- Sur la liberté individuelle (Jules Simon, Jules Favre, Marie, Garnier-Pagès, etc. ;
- sur les surtaxes établies sur les grains importés (MM. Berger, Marquis de Grammont, etc.) ;
- sur les droits imposés aux grains (MM. Angot des Rotours Stiévemart, etc.) ;
- sur la situation faite à l'industrie parisienne par l'application des droits d'octroi (MM. Jules Favre, Marie, le duc de Marmier, etc.) ;
- sur l'élection d'un conseil municipal par la ville de Lyon (MM. le duc de Marmier, Bethmont, etc.) ;
- sur le droit d'interpellation (MM. le Comte de Chambrun ; Chevandier de Valdrome, etc.) ;
- sur les dettes de la ville de Paris (MM. Picard, Jules Favre, etc.) ;
- sur l'interdiction en France des journaux italiens et allemands (MM. Picard, Jules Favre, Pelletan, etc.) ;
- sur une circulaire du préfet de police (MM. Pelletan, Jules, Favre, etc.) ;
- sur la modification des circonscriptions électorales (MM Jules Simon, Pelletan, etc.) ;
- sur les cimetières de Paris et en particulier le cimetière Montmartre (MM. de Lanjuinais, Gerard, Jules Simon, etc.) ;
- sur les comptes-rendus et appréciations par les journaux des débats législatifs (MM. Bethmont, J. Favre, J. Simon, etc.) ;
- sur le refus d'une enquête judiciaire sur les faits reprochés à un juge de paix de l'arrondissement de Loudéac (MM. de Jauzé, Richard, Piéron-Leroy, etc.) ;
- sur l'application des lois relatives à l'élaboration des prud'hommes (MM. J. Simon, Peletan, etc.) ;
- sur la situation de la population de l'Algérie (MM. Pouyer-Quertier, de Jauzé, etc.) ;
- sur le régime économique (MM. Pouyer-Quertier, Rolle-Bernard, etc.).
- sur les affaires d'Allemagne et d'Italie (MM. Jules Favre, Garnier-Pagès, Jules Simon, Marie, etc.) ;
- sur la seconde expédition de Rome (MM. Jules Favre, Guiroult, Garnie-Pagès, Eugène Pelletan, Carnot, etc.) ;
- sur le même sujet (MM. Chesnelong, baron de Mackan, Baron de Benoist, etc.).
Cote :
C//1119