Document d'archives : Gestion financière du Conseil général de l'Aube : budgets primitifs et supplémentaires (projet et document définitif), comptes...
Titre :
Gestion financière du Conseil général de l'Aube : budgets primitifs et supplémentaires (projet et document définitif), comptes administratifs (1980 à 1991).
Cote :
1128 W 1 - 28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Conseil général.Direction des services financiers
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1980
Historique de conservation :
Historique de la conservation
L'entrée de ces documents s'est faite en continu dans une sous-série ouverte de W jusqu'en 1991
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate - 01/01/2014
Description physique :
Description physique:
28 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé
Observations :
Commentaire
Ce versement est fictif dans la mesure où il s'agit du retraitement du versement 1034 W qui comprenait, à l'origine, les budgets et les délibérations des sessions de l'Assemblée départementale de 1980 à 1991. Les budgets, versés par le service financier du Conseil général, ont été extraits et rassemblés sous le n° de versement 1128 W.
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Type de document :
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, Document d'archives, IMPRIME, PAPIER