Document d'archives : Chevannes

Contenu :

Statuts de l'archiconfrérie du Très-Saint-et-Immaculé-Cœur-de-Marie, approbation : copie visée par l'archevêque (1872). Érection en cure de 2e classe, demande : correspondance, ordonnance du roi (1827-1828). Desservant, nomination : ampliation d'ordonnance royale, ampliations de décrets ministériels (1829-1876). Acceptation de legs en faveur de la fabrique, autorisation : correspondance, arrêté ministériel (1900-1904).

Cote :

2 V 107

Informations sur le producteur :

Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne)

Informations sur l'acquisition :

2011 réintégration numéro via 2022-0009 Leviste, Jacques (chanoine)
2011 réintégration numéro via Leviste, Jacques (chanoine) 2022-0009

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