Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fondation de l'archiconfrérie du Très-Saint-et-Immaculé-Cœur-de-Marie en la paroisse de Bessy-sur-Cure, autorisation : copies des statuts et...

Cote : 2 V 103

Période : 1851 - 1851

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Chastellux

Cote : 2 V 105

Période : 1844 - 1906

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Statuts des confréries du Très-Saint-Sacrement, de Saint-Vincent et de l'archiconfrérie du Trés-Saint-et-Immaculé-Cœur-de-Marie en la parois...

Cote : 2 V 110

Période : 1850 - 1861

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Société de tri de la commune, fonctionnement : statuts.

Cote : E-dépôt 89 1 S 1

Période : 1909 - 1909

Fonds : Archives déposées de la commune de Chastellux-sur-Cure (1681-1942)
Chevannes

Cote : 2 V 107

Période : 1827 - 1904

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Statuts des confréries du Très-Saint-et-Immaculé-Cœur-de-Marie et de Saint-Vincent en la paroisse de Carisey, approbation : copies visées de...

Cote : 2 V 104

Période : 1837 - 1876

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)

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