Document d'archives : Administration générale.
Contenu :
Notaire décédé, demande de remplacement par les habitants (1812). Montagne des Abergements, partage et délimitation avec la commune de Cessy (1818-1823). Source, vente à la commune de Chavannes-de-Bogis (1904). Marais de Prodon, partage entre le hameau d'Arbère et la commune de Grilly (an XIII-1825).
Cote :
2 O 1767