Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Divonne-les-Bains (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Divonne-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Divonne-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Divonne-les-Bains

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Divonne-les-Bains. 1984-2014

Cote : 1075 Presse 1

Période : 1984 - 2014

Fonds : Bulletins municipaux
Fonds de l'étude notariale Laurent à Divonne

Cote : 94 J 1-2

Période : 1720 - 1738
Projet de construction d'un immeuble de logements à Divonne-les-Bains : plan d'ensemble, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5360

Période : 1959 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction d'une maison à Divonne-les-Bains : extrait du plan cadastral, plan de situation, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5374

Période : 1961 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Église de Divonne-les-Bains

Cote : 156 J 101

Période : 1969 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux de restauration de l'église : plan d'aménagement, relevé d'état des lieux, plan d'installation d'une flèche sur le clocher, plan d'i...

Cote : 156 J 101

Période : 1969 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre nautique de Divonne-les-Bains.

Cote : 156 J 244

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Habitations à loyer modéré (HLM) à Divonne-les-Bains.

Cote : 156 J 334

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre nautique de Divonne-les-Bains .

Cote : 156 J 437

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Divonne-les-Bains (Ain, France)

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