Document d'archives : Morvilliers.
Contenu :
Présentation du contenu
Règlement d'exploitation, procès-verbaux de
reconnaissance, extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, procès-verbal de délimitation, rapports,
état général et de répartition des frais, tableau
récapitulatif de la production et des recettes issues des
bois, tableau récapitulatif des travaux, tableau
récapitulatif de la matière vendue et délivrée, tableau des
recettes issues de la chasse, plans, correspondance.
Concerne notamment installation d'un abri de chasse /
opérations de délimitations partielle / demandes de
coupes..
Cote :
4 ETP 2543