Document d'archives : . Oise - Magny-lès-Compiègne : agrandissement du cimetière communal (conseil du 22 septembre 1980). Juin 1980-mars 1981. -...

Date : 1905 - 1984

Titre :

. Oise - Magny-lès-Compiègne : agrandissement du cimetière communal (conseil du 22 septembre 1980). Juin 1980-mars 1981. - Gournay-sur-Aroude : autorisation de stockage de gaz souterrain pour E.D.F. (séance du 21 juillet 1980). 1979-1980.

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1905-1984)

Institutions :

communauté européenne, france. haut conseil de la santé publique, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (france)

Lieux :

vosges (lorraine , département), plombières-les-bains (vosges), vichy (allier), allier (auvergne , département)

Thèmes :

alimentation, assainissement, collectivité territoriale, consommation, département d'outre-mer, eau, eau minérale, eau potable, eau souterraine, enquête, environnement, mer, plan, pollution, soin médical, source thermale, station balnéaire, thermalisme

Type de document :

avis, convention, documentation, dossier technique, enquête, plan, procès-verbal de séance, questionnaire, rapport, statistique, étude

Fonctions :

agrément, autorisation d'exploitation, contentieux, contrôle sanitaire, gestion du domaine public, police administrative, prévention, prévention des risques, étude