Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2166 à 2190

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2166 CARON Fernand

Dossier n°2167 DELEFORTRIE René

Dossier n°2168 BOUVIER Fernand

Dossier n°2169 LIBERT Elie

Dossier n°2170 PAUQUET Charles

Dossier n°2171 TRICARD Marcel

Dossier n°2172 BERTRAND Louis

Dossier n°2173 VALETTE François

Dossier n°2174 ROCHE Jean

Dossier n°2175 VERGNES Justin

Dossier n°2176 BARRET Pierre

Dossier n°2177 CASSAGNE Justin

Dossier n°2178 NICOLE Marcel

Dossier n°2179 PERRIN Jean

Dossier n°2180 MIGUET René

Dossier n°2181 CROZIER Joseph

Dossier n°2182 PERRIN Narcisse

Dossier n°2183 MAZARD Ferdinand

Dossier n°2184 MIANNAY René

Dossier n°2185 ROUET Henri

Dossier n°2186 DESTRADE Irénée

Dossier n°2187 DUPARQUET Serge

Dossier n°2188 GUILLARD Marceau

Dossier n°2189 INFELD Georges

Dossier n°2190 CLARINARD Marcel

Cote :

19880392/84

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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