Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Marchés publics, suivi financier. - Marché (n°A99) de construction école maternelle Antonioz-De-Gaulle, gros oeuvre lot A3...

Date : 2003 - 2007

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Titre :

Marchés publics, suivi financier. - Marché (n°A99) de construction école maternelle Antonioz-De-Gaulle, gros oeuvre lot A3 attribué à Dumez Sud, étancheité lot B3 attribué à Smac Aceroid cloisons lot C3 attribué à Slpi, menuiseries exterieures lot D3 attribué à Zonca, E3 attribué à Alvarez, menuiseries interieures, lot F3 attribué à Solatrag - Serrureries lot H3 attribué à Sarl Red Concept, courants faibles et forts lot J3 attribué à Multitec, plomberie et chauffage lot K3 attribué à Sanicmatherm, espaces verts L3 attribué à Trebuchon, équipements de cuisines lot M3 attribué à Sadec (2003-2007).

Cote :

655 W 15

Inventaire d'archives :

Description :

Mise en forme :

Classement Numérique

Thèmes :

DEPENSE D'INVESTISSEMENT, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, FINANCES COMMUNALES

Type de document :

CONTRAT, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, RAPPORT

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