Document d'archives : Suivi des fabriques

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Cet ensemble est consacré au suivi des fabriques par la préfecture, du Concordat jusqu'à 1893, date à laquelle la réglementation relative à la comptabilité des fabriques a été modifiée pour la calquer sur les règles de la comptabilité publique. Point essentiel pour l'administration des biens des paroisses, cette modification marque une réelle rupture, qui s'observe très concrètement dans les documents ici conservés. Un premier ensemble, consacré au suivi des fabriques avant 1893, se présente sous la forme très homogène de dossiers individuels par fabrique, constitués par la préfecture. Les documents contenus dans ces dossiers permettent de documenter le personnel des fabriques, avec notamment la constitution et le renouvellement des conseils de fabrique, leur administration, la gestion des biens mobiliers et immobiliers, et la comptabilité à travers des enquêtes sur les revenus des fabriques et de nombreux dossiers de demandes de subventions, et plus des tarifs et documents comptables plus traditionnels. Un second ensemble concerne également le suivi des fabriques par la préfecture, du milieu des années 1890 à la loi de Séparation des églises et de l'État. Il ne se présente cependant pas sous la forme de dossiers, mais de documents très ponctuels relatifs à quelques fabriques. Parmi eux, un ensemble plus conséquent, relatif à la tenue des comptes de gestion par les fabriques après la réforme de 1893, doit être distingué.

Inventaire d'archives :

Fabriques

Archives départementales de l'Yonne

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