Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tome XIII : Lettre R.

Date : 1701 - 1800

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Contenu :

Contenu

Rastelli feudum (fol. 1) ; Recognitiones generales (fol. 24) ; Rector (fol. 86) ; Rectoriatus palatium (fol. 206) ; Redditus Camerae (fol. 234) ; Regalia (fol. 420).

Cote :

BMC ms. 745

Inventaire d'archives :

Papiers des officiers de la chambre apostolique du Comtat Venaissin

Description physique :

Description physique: registre de 470 feuillets

Localisation physique :

Localisation: Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras

Personnes :

Pellissier de Saint-Ferréol, Joseph de

Institutions :

Chambre apostolique du Comtat Venaissin

Personnes ou Institutions :

Chambre apostolique du Comtat Venaissin. Officiers

Lieux :

Carpentras (Vaucluse, France) -- Palais de la rectorie, Comtat Venaissin, Rasteau (Vaucluse, France)

Thèmes :

domaine pontifical, fief, palais rectorial, reconnaissances, revenus caméraux, régale, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin

Type de document :

Document d'archives, répertoire caméral

Activité :

recteur du Comtat Venaissin

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