Document d'archives : 1833-1941
Contenu :
Délimitation de cours d'eau, demande de délimitation (1833-1874) ; anticipations : plaintes, rapport de l'ingénieur (1838-1904) ; demande de réouverture de l'ancien lit de la Savoureuse : rapport de l'ingénieur (1876)
Curage, Savoureuse : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, arrêtés préfectoraux, plans (1879-1938) ; Douce : rapport de l'ingénieur (1920) ; dépôts de matériaux dans la Savoureuse par des particuliers : plainte, rapport de l'ingénieur, règlement (1885-1902)
Gravières - Sablières, extraction de matériaux : demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur (1914-1926)
Barrages, révision des arrêtés préfectoraux du 8 février 1868 et 29 juin 1870 relatifs au partage des eaux : pétition, délibérations du conseil municipal, plans, rapport de l'ingénieur (1869-1874) ; barrage Rosselot lieu-dit les Grands Champs : rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite, règlement d'eau, plan (1866-1869) ; barrage des Broussenots, reconstruction : rapport de l'ingénieur (1920) ; barrages Lallemand : demande de construction, correspondance, rapport de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, plaintes (1914-1941)
Curage, Savoureuse : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, arrêtés préfectoraux, plans (1879-1938) ; Douce : rapport de l'ingénieur (1920) ; dépôts de matériaux dans la Savoureuse par des particuliers : plainte, rapport de l'ingénieur, règlement (1885-1902)
Gravières - Sablières, extraction de matériaux : demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur (1914-1926)
Barrages, révision des arrêtés préfectoraux du 8 février 1868 et 29 juin 1870 relatifs au partage des eaux : pétition, délibérations du conseil municipal, plans, rapport de l'ingénieur (1869-1874) ; barrage Rosselot lieu-dit les Grands Champs : rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite, règlement d'eau, plan (1866-1869) ; barrage des Broussenots, reconstruction : rapport de l'ingénieur (1920) ; barrages Lallemand : demande de construction, correspondance, rapport de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, plaintes (1914-1941)
Cote :
7 S 123
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées