Document d'archives : 1974-1978
Contenu :
Année 1974 :
- Moyens et objectifs des DDE.
- Etudes d'infrastructures de transport en milieu urbain.
- Application de la directive du Premier Ministre sur la construction dans les zones de bruit des aérodromes.
- Formes d'urbanisation adaptées aux villes moyennes (circulaire 71-135).
- Problèmes intéressant le personnel d'exploitation des voies navigables.
- Fonctionnement des différentes activités exercées en règle directe dans les services maritimes et de navigation.
- Mise en place du système SIROCO (système informatique répertoriant les opérations de construction).
- Mise en oeuvre de la préprogrammation pour la dotation 1974 de logements aidés.
- Transports terrestres.
Année 1975 :
- Bilan : organisation des DDE.
- Les conditions de dévolution des marchés publics de travaux.
- Relations entre directions régionales SNCF et services régionaux de l'Equipement.
- Les transports collectifs de voyageurs et les transports de marchandises dans les plans de circulation.
- La desserte des zones périphériques par les transports collectifs.
- Le souci de l'aménagement urbain dans les services extérieurs.
- Action des DDE en faveur de la qualité architecturale.
- Economie en prix et en produits pétroliers dans les travaux routiers.
- Contacts des services extérieurs (ports maritimes, voies navigables) avec les usagers, le public, le personnel.
- Déconcentration dans le domaine des ports maritimes et voies navigables.
- Fonctionnement des délégations de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).
- Transports terrestres.
Année 1976 :
- Place des transports dans les services extérieurs.
- Mise en place d'axes lourds de transports collectifs dans les agglomérations.
- Contrôle des surcharges.
- Implantation de la signalisation sur les routes à grande circulation.
- Action contre les abus de la publicité en bordure des routes nationales.
- Gestion financière des investissements dans les domaines relevant de la direction des ports et des voies navigables.
- Niveau des études techniques préalables dans les ports de plaisance et pour les travaux dse protection contre les eaux.
- Personnel.
- Financement des dépenses de fonctionnement des services extérieurs.
- Quelques mesures en faveur de la qualité du logement.
- Enquête sur les hypothèses démographiques servant de base aux étapes intermédiaires des SDAU.
- Les DDE vis-à-vis de l'information du public, notamment sur les POS.
Année 1977 :
- Contrôle de l'application de la règlementation des conditions de travail des conducteurs des transports routiers publics et privés.
- Application par les DDE de la politique d'entretien du réseau routier définie par la direction des routes et de la circulation routière.
- Exécution des programmes d'équipement, de sécurité et de confort par itinéraire.
- Insertion des ouvrages maritimes et de navigation dans l'environnement.
- Incidence des nouveaux modes d'exploitation des voies navigables au petit gabarit sur le régime de travail des agents, leur qualification et leur productivité.
- POS : motifs des délais observés entre la fin des études du groupe de travail et la publication.
- Action des DDE en matière de collecte, de traitement et de diffusion des informations statistiques dans les domaines de la construction et de l'urbanisme.
- Valeur de la formation assurée par les services extérieurs de l'Equipement.
Année 1978 :
- Adaptation des services SNCF aux besoins des déplacements dans les villes de province - Utilisation possible des emprises ferroviaires.
- La mise en oeuvre de la politique des plans de circulation.
- La surveillance des chantiers routiers.
- Gestion du domaine public maritime et de la frange littorale.
- Coordination des différents services de l'Equipement.
- Contrôle des concessions ports maritimes et voies navigables.
- Conditions dans lesquelles sont prises en charge les différentes activités sociales dans les services extérieurs.
- Conditions d'emploi, qualification et niveau de rémunération des personnels non titulaires exerçant des fonctions de catégorie A dans les services extérieurs.
- Valeur de formation assurée par le ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie et par le ministère des transports.
- Application de la réforme de la rémunération des missions d'ingénierie et d'architecture dans les services extérieurs de l'Equipement.
Cote :
19910311/2
Inventaire d'archives :
Ministère de l'Équipement ; inspection générale : rapports généraux (1969-1984).
Thèmes :
architecture, construction, domaine public, environnement, habitation à loyer modéré, logement, port maritime, route, tourisme, transport, urbanisme, voie navigable