Document d'archives : 1974-1978

Contenu :

Année 1974 :
  • Moyens et objectifs des DDE.
  • Etudes d'infrastructures de transport en milieu urbain.
  • Application de la directive du Premier Ministre sur la construction dans les zones de bruit des aérodromes.
  • Formes d'urbanisation adaptées aux villes moyennes (circulaire 71-135).
  • Problèmes intéressant le personnel d'exploitation des voies navigables.
  • Fonctionnement des différentes activités exercées en règle directe dans les services maritimes et de navigation.
  • Mise en place du système SIROCO (système informatique répertoriant les opérations de construction).
  • Mise en oeuvre de la préprogrammation pour la dotation 1974 de logements aidés.
  • Transports terrestres.
Année 1975 :
  • Bilan : organisation des DDE.
  • Les conditions de dévolution des marchés publics de travaux.
  • Relations entre directions régionales SNCF et services régionaux de l'Equipement.
  • Les transports collectifs de voyageurs et les transports de marchandises dans les plans de circulation.
  • La desserte des zones périphériques par les transports collectifs.
  • Le souci de l'aménagement urbain dans les services extérieurs.
  • Action des DDE en faveur de la qualité architecturale.
  • Economie en prix et en produits pétroliers dans les travaux routiers.
  • Contacts des services extérieurs (ports maritimes, voies navigables) avec les usagers, le public, le personnel.
  • Déconcentration dans le domaine des ports maritimes et voies navigables.
  • Fonctionnement des délégations de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).
  • Transports terrestres.
Année 1976 :
  • Place des transports dans les services extérieurs.
  • Mise en place d'axes lourds de transports collectifs dans les agglomérations.
  • Contrôle des surcharges.
  • Implantation de la signalisation sur les routes à grande circulation.
  • Action contre les abus de la publicité en bordure des routes nationales.
  • Gestion financière des investissements dans les domaines relevant de la direction des ports et des voies navigables.
  • Niveau des études techniques préalables dans les ports de plaisance et pour les travaux dse protection contre les eaux.
  • Personnel.
  • Financement des dépenses de fonctionnement des services extérieurs.
  • Quelques mesures en faveur de la qualité du logement.
  • Enquête sur les hypothèses démographiques servant de base aux étapes intermédiaires des SDAU.
  • Les DDE vis-à-vis de l'information du public, notamment sur les POS.
Année 1977 :
  • Contrôle de l'application de la règlementation des conditions de travail des conducteurs des transports routiers publics et privés.
  • Application par les DDE de la politique d'entretien du réseau routier définie par la direction des routes et de la circulation routière.
  • Exécution des programmes d'équipement, de sécurité et de confort par itinéraire.
  • Insertion des ouvrages maritimes et de navigation dans l'environnement.
  • Incidence des nouveaux modes d'exploitation des voies navigables au petit gabarit sur le régime de travail des agents, leur qualification et leur productivité.
  • POS : motifs des délais observés entre la fin des études du groupe de travail et la publication.
  • Action des DDE en matière de collecte, de traitement et de diffusion des informations statistiques dans les domaines de la construction et de l'urbanisme.
  • Valeur de la formation assurée par les services extérieurs de l'Equipement.
Année 1978 :
  • Adaptation des services SNCF aux besoins des déplacements dans les villes de province - Utilisation possible des emprises ferroviaires.
  • La mise en oeuvre de la politique des plans de circulation.
  • La surveillance des chantiers routiers.
  • Gestion du domaine public maritime et de la frange littorale.
  • Coordination des différents services de l'Equipement.
  • Contrôle des concessions ports maritimes et voies navigables.
  • Conditions dans lesquelles sont prises en charge les différentes activités sociales dans les services extérieurs.
  • Conditions d'emploi, qualification et niveau de rémunération des personnels non titulaires exerçant des fonctions de catégorie A dans les services extérieurs.
  • Valeur de formation assurée par le ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie et par le ministère des transports.
  • Application de la réforme de la rémunération des missions d'ingénierie et d'architecture dans les services extérieurs de l'Equipement.

Cote :

19910311/2

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