Document d'archives : Relevé d'emplissement des stocks à liquider, par département et par dépôt ; lettres d'introduction.
Cote :
C//14691
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
Dactylographié.
Lieux :
Thèmes :
Constitution de 1875, Troisième République, commission parlementaire, projet de loi, proposition de loi, session parlementaire, élection législative