Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Demande de François Calviera pour badigeonner les façades de son immeuble et construire des bow-windows, angle rue Cotta et rue

Date : 1913 - 1913

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Titre :

Demande de François Calviera pour badigeonner les façades de son immeuble et construire des bow-windows, angle rue Cotta et rue Maccarani.

Cote :

2 T 284-177

Inventaire d'archives :

Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)

Personnes :

Calviera, François

Institutions :

Lieux :

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Maccarani (rue), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Cotta (rue), Nice (Alpes-Maritimes, France)

Thèmes :

20e siècle, Belle Époque (1879-1914), architecture, construction, habitat urbain, surveillance des bâtiments

Type de document :

autorisation d'urbanisme, permis de construire, plan

Fonctions :

aménagement, autorisation, construction, contrôle

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