Document d'archives : Aménagement et réduction du temps de travail au Conseil général de la Charente-Maritime.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement comporte les dossiers de mises en place de l'ARTT dans la collectivité, à travers notamment les nombreux formulaires que les entités ont eu à remplir : activités, analyse de l'existant, grille de déclinaison, projet de service.
Cote :
3287 W 1-13
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des ressources humaines
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versements, 19 avril et 28 août 2012
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est constitué de deux versements différents mais complémentaires effectués à deux dates différentes.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Des éliminations de nombreuses copies ont été pratiquées.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique et thématique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes et 13 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire détaillé numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Cabinet Initiatives, Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des ressources humaines
Thèmes :
conseil général, durée du travail, horaire de travail, personnel
Type de document :
Document d'archives, accord de travail, compte rendu, documentation, note de service, organigramme, questionnaire d'enquête, règlement intérieur