Document d'archives : Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits...
Titre :
Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1857-1935). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1865-1876). Construction à distance prohibée (1836-1876). Location du droit de chasse (1844-1868). Dégâts, incendies, chablis (1925-1938). Agents forestiers (1876, 1930).
Cote :
7 M 697
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture
Lieux :
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France), Eloie (Territoire de Belfort, France)