Document d'archives : Permis de construire n° 275, n° 276, n° 277, n° 278, n° 279, n° 280 (2002).
Cote :
623W79
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BERNADE, Jean-Marie, BOURDON, Luc, CAUSSE, Pierre, CELAIRE, Franck, CHRETIEN, Gilles, CLAVERO, Antoine, DEMANGE, Pierre, FIGUEROA, Serge, GALIAY, Emmanuel, HALLOU, Saïd, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, MARTINEAU, Jean-Luc, RICHARD, Didier
Institutions :
Centre Hospitalier Universitaire, Loti immo (Société), Tamaris (SCI Les)
Lieux :
Bouisses, rue des, Emile-Baudot, rue, Scarabées, rue des, Maurin, avenue de, Père-Soulas, avenue du
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN