Document d'archives : Syndicat de MISSERY. - AEP : dossier financier, dossier administratif (1987-1988). Commune de MOITRON. - AEP : plan, marché,...

Titre :

Syndicat de MISSERY. - AEP : dossier financier, dossier administratif (1987-1988). Commune de MOITRON. - AEP : plan, marché, avenant, analyses, délibération, schéma, procès-verbaux, décompte (1950-1979). AEP : plan, mémoire, règlement appel d'offres, marché, dossier technique, devis (1980-1982). AEP : plan, mémoire, règlement appel d'offres, dossier technique (1980-1983). Commune de MOITRON. - AEP : note hydrogéologique, schéma, délibératon, devis, plan, arrêté, certificat, dossier technique, acte d'engagement (1981-1983).

Cote :

1707 W 312

Archives départementales de Côte d'Or

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