Document d'archives : Municipalité de canton de Pont-sur-Yonne
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux assemblées primaires, fonctionnaires, comptes.
Cote :
L 1043
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Pont-sur-Yonne, Yonne)
Le canton de Pont-sur-Yonne se compose des communes de Pont-sur-Yonne, Cuy, Évry, Gisy-les-Nobles, Michery, Nailly, Serbonnes, Villemanoche, Villenavotte, Villeperrot.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 534, instrument de recherche complété, revu et rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.