Document d'archives : Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission...
Titre :
Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).
Cote :
493 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
Description :
Mise en forme :
NUMERIQUE
Conditions d'accès :
communicable au bout de 60 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
PRECISER LES DATES
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aide sociale, indemnisation, naturalisation, organisme consultatif, travailleur handicapé, éducation spéciale