Document d'archives : Affaires relatives aux rivières et canaux examinées durant le mois d'avril 1848.
Contenu :
Retranscription réalisée par M. Pierre Simon-Pellissier, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.
- Affaire n° 896. Département de l'Eure. "Projet de dragage à exécuter dans le port de l'Andelle- 3e section de la Seine." Avis rendu le 6 avril 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 897. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet de défense des rives de la Garonne en aval du pont de Verdun [Verdun-sur-Garonne]." Avis rendu le 6 avril 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 931. Département du Morbihan. "Rapport de M. l'ingénieur Vossier sur le mauvais état des passerelles existant sur les portes d'écluses du canal de Nantes à Brest." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 7 décembre 1876, n°3274."
- Affaire n° 933. Département du Vaucluse. "Pétition du sieur Richard, entrepreneur des travaux d'amélioration du Rhône au passage du Saussac, demandant la résiliation de son entreprise." Avis rendu le 10 avril 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 14 avril 1870, n.1190."
- Affaire n° 934. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Projet de réparation de la digue du torrent de la Molle, dans la commune d'Aiglun." Avis rendu le 10 avril 1878 par la première section.
- Affaire n° 935, rapportée par M. Collet-Meygret. Département de l'Isère. "Projet dressé par MM. Les ingénieurs du service spécial du Rhône pour le prolongement de la digue de Gerbay." Avis rendu le 8 avril 1878 par le Conseil. Observations : "Voir les avis du 23 novembre 1871, n°1607 et du 13 juillet 1874, n°2009."
- Affaire n° 936, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements de l'Ardèche, de la Drôme et du Vaucluse. "Avant-projet d'amélioration de la navigation du Rhône: 1°: entre Saint-Vallier et Tournon ; 2°: entre le Banc-Rouge et l'embouchure de l'Ardèche." Avis rendu le 8 avril 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 937, rapportée par M. De Boisanger. Département d'Indre-et-Loire. "Délimitation du lit de la Loire en aval du pont de Langeais, proposée par M. l'ingénieur en chef Sainjon, en exécution des instructions ministérielles du 14 mars 1874." Avis rendu le 8 avril 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 26 février 1874, n°517."
- Affaire n° 939. Département du Morbihan. "Projet de construction d'un quai et d'établissement d'un terre-plein à Rohan (canal de Nantes à Brest)." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 27 octobre 1877, n°2735."
- Affaire n° 950. Département de Seine-et-Marne. "Projet de renouvellement des vantaux d'amont de l'écluse des Buttes, sur le canal de Loing." Avis rendu le 10 avril 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 13 novembre 1872, n°3563"
- Affaire n° 955, rapportée par M. Collet-Meygret. Département du Rhône. "Projet présenté par MM. Les ingénieurs du service spécial du Rhône pour le prolongement de la digue et de la traverse de Pierre-Bénite." Avis rendu le 8 avril 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 956, rapportée par M. Collet-Meygret. Département du Rhône. "Projet définitif des portes et ventelles du barrage de la Mulatière, sur la Saône, à Lyon." Avis rendu le 8 avril 1878 par le Conseil.
- Affaire n° 957. Département du Gers. "Demande de subvention, présentée par la commune de Tarsac pour la réparation de la digue de protection du village contre les crues de l'Adour." Avis rendu le 4 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 958. Département de la Haute-Savoie. "Proposition de MM. Les ingénieurs d'effectuer en régie une réparation urgente à la digue du large du port de Thonon [Thonon-les-bains] (Lac Léman)." Avis rendu le 10 avril 1878 par la première section.
- Affaire n° 972. Département de la Somme. "Pétition par laquelle le sieur Delavesne, demeurant à la Neuville-lès-Bray, demande à être maintenu en possession d'une maison construite sur un terrain dépendant du canal de la Somme." Avis rendu le 4 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 982. Département de l'Hérault. "Projet de recreusement du canal de la Roubine-de-Vie." Avis rendu le 3 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1001, rapportée par M. Delestrac. Département des Bouches-du-Rhône. "Nouvelles propositions relatives à la construction de l'épi de Karkès, dans le 10e syndicat de la rive gauche de la Durance, présentées par MM. Les ingénieurs." Avis rendu le 29 avril 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis du 29 janvier 1877, n°258."
- Affaire n° 1002, rapportée par M. Schérer. Département de Lot-et-Garonne. "Propositions présentées par MM. Les ingénieurs de la navigation du Lot, pour l'exécution des travaux de transformation de l'écluse de l'Aiguillon." Avis rendu le 29 avril 1878 par le Conseil. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 18 décembre 1876, n°3315."
- Affaire n° 1003. Département de Seine-et-Marne. "Arrêté du préfet de la Seine portant réglementation des heures de fonctionnement de l'écluse de la monnaie sur la Seine dans Paris. Instructions ministérielles du 17 juillet dernier [1877]." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 30 juin 1877, n°1920."
- Affaire n° 1004. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. "Propositions de MM. Les ingénieurs de la 4e section de la Seine relatives à diverses modifications à apporter au projet d'amélioration du port de la Mailleraye [la Mailleraye-sur-Seine] (Basse-Seine)." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 1er juin 1876, n°1474."
- Affaire n° 1005. Département de Tarn-et-Garonne. "Propositions de MM. Les ingénieurs de la navigation du Tarn, relatives à l'achèvement des travaux de fermeture d'une brèche survenue au duit aval de l'écluse de Moissac." Avis rendu le 3 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1006. Département du Pas-de-Calais. "Propositions de MM. Les ingénieurs relatives à la vente d'une partie des arbres plantés sur le chemin de halage de la Scarpe supérieure." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1007. Département de la Vendée. "Demande présentée par le sieur Jourdain, cultivateur à Marans, à l'effet d'être autorisé à se servir d'un bâteau particulier pour l'exploitation d'une propriété qu'il possède dans la commune de l'Ille d'Elle [Ile d'Elle] (rivières de Sèvre et de Vendée)." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1012. Département de l'Aisne. "Projet de travaux à exécuter pour le curage du grand souterrain du canal de Saint-Quentin." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1013, rapportée par M. Chatoney. Département de la Seine. "Demande présentée par la compagnie des bâteaux omnibus sur la Seine, dans Paris, en vue du relèvement de ses tarifs." Avis rendu le 4 mai 1878 par le Conseil. Observations : "Remis à M. le directeur des routes et de la navigation le 14 avril."
- [intitulé rayé sur le document original] : "Demande en modification de tarifs présentée par la Compagnie des bateaux à vapeur sur la Seine, dans Paris."
- Affaire n° 1016, rapportée par M. Cambuzat. Département du Loiret. "Projet présenté par MM. Les ingénieurs pour l'amélioration du bief de Cepoy, sur le canal du Loing." Avis rendu le 29 avril 1878 Conseil
- Affaire n° 1017, rapportée par M. Baudart. Département de Saône-et-Loire. "Projet présenté par MM. Les ingénieurs pour l'élargissement de la tranchée de Chagny, sur le canal du Centre." Avis rendu le 29 avril 1878 Conseil Observations : "Voir l'avis du 17 décembre 1877, n°3744."
- Affaire n° 1028, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements de l'Ardèche et de la Drôme. "Projet complémentaire d'amélioration de la navigation du Rhône entre Tain [Tain-l'Hermitage] et la Roche-de-Glun." Avis rendu le 29 avril 1878 Conseil Observations : "Voir l'avis du 4 avril 1861, n°995."
- Affaire n° 1029, rapportée par M. Collet-Meygret. Départements de l'Ardèche et de la Drôme. "Projet complémentaire d'amélioration du Rhône au passage du Theil [Le Teil]." Avis rendu le 29 avril 1878 Conseil
- Affaire n° 1030. Département d'Indre-et-Loire. "Demande du sieur Victor Salmon en autorisation de clore, au moyen d'une grille en fer, sa propriété sise sur l'arête supérieure du talus de la levée de la rive droite de la Loire." Avis rendu le 2 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 4 octobre 1873, n°2458."
- Affaire n° 1031. Département de Seine-et-Marne. "Règlement du décompte de l'entreprise de réparation de l'écluse et de la cunette de Meaux sur la Marne." Avis rendu le 3 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 13 février 1878, n°299."
- Affaire n° 1032. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Pourvoi formé par les sieurs Larget et consorts contre un arrêté du conseil de préfecture qui les a déclarés responsables du sinistre arrivé le 21 avril 1877 au droit du barrage d'Andrézy [Andrésy], sur la Seine, et condamnés à la réparation des dommages causés au dit barrage par leur vapeur "La ville de Compiègne"." Avis rendu le 11 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1033. Département de la Seine. " Propositions de Monsieur le préfet de police relatives à une pétition du sieur Houlette tendant à être autorisé à établir un service de transport de voyageurs, par bateaux à vapeur, dans Paris." Avis rendu le 4 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1046. Département du Nord. "Projet de curage de la Haute-Deûle, entre le pont du chemin de fer à Haubourdin et l'écluse de la Barre à Lille." Avis rendu le 18 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1066. Département de la Seine. "Demande de l'administration des domaines ayant pour objet: 1°: le paiement à l'État, par la ville de Paris, d'une indemnité de 38 000 francs pour la cession de terrains domaniaux occupés par le canal de l'usine municipale de Saint-Maur ; 2°: la remise au domaine de la rampe d'accès du plateau situé à gauche du souterrain de Saint-Maur et en aval du chemin de fer de Vincennes." Avis rendu le 3 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1068. Département des Bouches-du-Rhône. "Barrage du canal maritime de Bouc à Martigues." Avis rendu le 3 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 12 Août 1874, n°2378"
- Affaire n° 1081, rapportée par M. Delestrac. Département des Bouches-du-Rhône. "Demande en modification des statuts du syndicat du plan du Bourg (à Arles)- service spéciale du Rhône." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1082, rapportée par M. Conseil. Département du Nord. "Déplacement des chaussées de grande communication n°2 et 5 établis sur le chemin de halage du canal de Bourbourg." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil Observations : "Voir l'avis rendu en deuxième section le 6 avril 1878, n°864." "Dossier renvoyé à la division le 17 avril."
- Affaire n° 1085. Département de la Haute-Marne. "Projet d'échanges entre le sieur Capitain aux abords de l'écluse et de la prise d'eau de Bussy (canal de la Haute-Marne)." Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 2 mai 1877, n°1232."
- Affaire n° 1086. Département de Saône-et-Loire. "Demande du sieur Bonnamy, propriétaire à Dennevy, en vue d'acquérir une parcelle de terrain située le long du canal du centre." Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1087, rapportée par M. Gosselin. Département de l'Aisne. "Projet d'exhaussement et d'élargissement des digues avec défenses des berges, dans les biefs de Pont-Tugny [Tugny-et-Pont], Mennessis, Voyaux, Viry [Viry-Noureil], de la Fère et de Chauny (canal de Saint-Quentin)." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1088. Département du Nord. "Arrêté autorisant la société Lille et Bonnière formée pour l'épuration des huiles minérales: 1°: à établir une gare sur la digue de contre-halage de la Deule, au point kilométrique 42k540, pour y décharger des bâteaux de pétrole ; 2°: à faire stationner dans cette gare une barque destinée au transport des marchandises de l'usine." Avis rendu le 11 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1089. Département de la Savoie. "Propositions de MM. les ingénieurs relatives au règlement des indemnités pour dommages causés par l'innondation du 9 juin 1877 à la suite de la rupture des ouvrages de colmatage des bassins domaniaux de Chamousset-Isère," Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1095. Départements du Nord, du Pas-de-Calais et de l'Aisne. "Repressions des contraventions à la police de la navigation et mesures propres à assurer le recouvrement des amendes." Avis rendu le 3 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 18 février 1878, n°414." "Renvoyé à m. le ministre le 2 mai."
- Affaire n° 1101. Département de Tarn-et-Garonne. "Demande d'indémnité du sieur Tourette, adjudicataire des travaux de construction du [ponteau] de Barthac [Bartac], sur le chemin de halage du Tarn." Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1102. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Propositions de MM. les ingénieurs de la Basse-Loire relatives à l'installation d'une cale en charpente destinée à l'embarquement et au débarquement des bestiaux, au bac à vapeur de Mindin." Avis rendu le 8 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1103, rapportée par M. Delestrac. Département des Bouches-du-Rhône. "Pétition des sieurs Belle, Ladevèze et Chamonard au sujet des dommages causés aux propriétés riveraines ou voisines du Rhône, par les travaux d'endiguement exécutés à l'embouchure." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil Observations : "Voir l'avis du 8 juillet 1875, n°974."
- Affaire n° 1117. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Demande des membres du syndicat d'Alfortville tendant à obtenir une subvention pour le paiement des travaux de défense de cette ville contre les crues de la Seine et de la Marne." Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 5 novembre 1877, n°3324."
- Affaire n° 1119. Département du Nord. "Pourvois des sieurs Bocquet et Lemaître, haleurs de bateaux, contre les arrêtés qui les ont condamnés à l'amende et aux frais, pour contraventions de grande voirie sur les canaux de la Sensée et de la Scarpe-moyenne." Avis rendu le 11 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 21 décembre 1876, n°3443."
- Affaire n° 1120. Département de la Haute-Garonne. "Instruction d'une pétition présentée par le sieur Boé, propriétaire, tendant à obtenir l'autorisation de faire des plantations au pied du talus d'un terrain qu'il possède sur la rive gauche de la Garonne, commune de Fauga [Le Fauga]." Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1121. Département du Rhône. "Projet définitif d'un bas-port sur le Rhône à Sainte-Colombe." Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 9 juillet 1877, n°2124."
- Affaire n° 1122. Département du Pas-de-Calais. "Procès-verbal des conférences au 1er et 2e degré tenues entre les services intéréssés, au sujet de la remise au service civil des terrains domaniaux compris entre l'écluse des Fontinettes et le pont de Flandres, rive gauche du canal de Neufossé." Avis rendu le 11 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1123. Département de la Dordogne. "Projet de réparation de la vanne tournante du grand pertuis accolé au barrage de Bergerac, sur la Dordogne." Avis rendu le 11 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1124. Département d'Indre-et-Loire. "Demande du sieur Michin, tendant à obtenir pour 3 années la concession des sables des rivières qui traversent ce département." Avis rendu le 11 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1125. Département du Vaucluse. "Projet d'amélioration et de prolongement de la digue de défense du syndicat de l'Hers." Avis rendu le 15 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1126. Département de la Seine. "Propositions pour l'approbation de la soumission Canaprille et Brière pour l'exécution de dragages du lit de la Seine." Avis rendu le 3 mai 1878 par la première section. Observations : "Voir l'avis du 6 février 1878, n°252."
- Affaire n° 1127, rapportée par M. Hérard. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet de fermeture du bras de la Garonne, dit bras de Camparolles [Camparole]." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1128, rapportée par M. Hérard. Département de la Haute-Garonne. "Avant-projet de défense du faubourg de la Madeleine à Auterive contre les crues de l'Ariège." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1141. Département des Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]. "Propositions relatives à la vente des produits de l'élagage des plantations bordant le canal de Nantes à Brest, dans les communes de Mur [Ndr : anciennement Mûr-de-bretagne, devenue Guerlédan], d'Uzel et de Saint-Caradec." Avis rendu le 11 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1142. Département du Lot. "Propositions relatives aux offres des concours à l'exécution des travaux d'endiguement du rapide de Gaillac, faites par divers propriétaires riverains." Avis rendu le 11 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 8 avril 1875, n°881."
- Affaire n° 1155, rapportée par M. Gosselin. Département du Nord. "Projet de défense des berges du canal de Saint-Quentin entre Cambrai et l'écluse de Bosquet." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1156. Département de la Haute-Garonne. "Proposition de MM. les ingénieurs de la navigation de la Garonne tendant à allouer une indemnité de 140 francs, au sieur Mandement, entrepreneur des travaux de défense de rives en amont du pont de Grenade." Avis rendu le 15 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1157. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Propositions de MM. les ingénieurs de la 4eme section de la Loire relatives à la revendication, par le sieur Alliot, d'un terrain faisant partie de la cale Saint-Félix à Nantes." Avis rendu le 18 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1158, rapportée par M. Gosselin. Département de l'Aisne. "Projet de revêtement des piédroits du grand souterrain du canal de Saint-Quentin, du côté opposé à la banquette de halage." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1159, rapportée par M. Collet-Meygret. Département du Rhône. "Propositions pour l'acquisition d'un matériel d'épuisement destiné à la contruction de l'écluse et du barrage de la Mulatière, sur la Saône, à Lyon." Avis rendu le 6 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1169. Département du Loiret. "Projet de dérasement de la levée de la Bouverie, sur la rive droite de la Loire." Avis rendu le 18 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 7 octobre 1876, n°2347."
- Affaire n° 1170. Département de la Sarthe. "Mesures à prendre pour éviter les dangers que présente le canal de la dérivation de la Sarthe aux abords de l'écluse de Solesmes, en raison de sa proximité du chemin de grande communication n°10 du Mons à Sablé [Sablé-sur-Sarthe]." Avis rendu le 18 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1191, rapportée par M. Cambuzat. Départements de la Nièvre et de l'Yonne. "Résultat des enquêtes relatives à la demande de suppression des éclusées sur la rivière d'Yonne, entre Armes et Cravant." Avis rendu le 29 avril 1878 Conseil
- Affaire n° 1221, rapportée par M. Hérard. Départements des Landes et des Basses-Pyrénnées [Pyrénnées-Atlantique]. "Avant-projet d'un canal maritime de Cap-Breton à Bayonne." Avis rendu le 23 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1222, rapportée par M. Cambuzat. Département de l'Yonne. "Projet d'amélioration du bief de partage et de la descente des sept écluses accolées à Rogny [Rogny-les-sept-écluses]. Canal de Briare." Avis rendu le 6 mai 1878 Conseil Observations : "Voir l'avis du 11 janvier 1869, n°34."
- Affaire n° 1232. Département de Maine-et-Loire. "Projet de reconstruction de la porte marinière de Matheflon [Seiches-sur-le-Loir], sur le Loir." Avis rendu le 18 mai 1878 par la deuxième section.
- Affaire n° 1233. Département de Maine-et-Loire. "Réclamation de M. d'Alguerre, propriétaire de terrains situés à l'extrémité de l'île aux chevaux (Loire), contre la décision ministérielle du 22 décembre 1877, qui a statué sur une demande de subvention formée par ce propriétaire." Avis rendu le 18 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 1er décembre 1877, n°3550."
- Affaire n° 1234. Département du Cantal. "Projet de reconstruction du pont de halage de Saint-Projet, sur le ruisseau d'Auze, pour assurer la circulation sur le chemin de halage du Lot." Avis rendu le 15 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1235. Département de l'Isère. "Projet d'exhaussement et de consolidation de la digue de Chaléon dans le syndicat d'amont du torrent de la Gresse." Avis rendu le 8 mai 1878 par la première section.
- Affaire n° 1236. Département de la Vendée. "Pourvoi formé par les sieurs de Monts, contre un arrêté du conseil de préfecture de ce département en date du 14 novembre 1877, leur accordant une indemnité de 4300 francs pour dommages à eux causés par les travaux de la Pointe aux Herbes (canal de Luçon)." Avis rendu le 18 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis du 9 juin 1877, n°1704."
- Affaire n° 1237, rapportée par M. Gosselin. Département du Nord. "Avant-projet d'amélioration de la communication du canal de Bourbourg avec les bassins du port de Dunkerque." Avis rendu le 2 mai 1878 Conseil
- Affaire n° 1251. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Propositions de MM. les ingénieurs relatives à une nouvelle augmentation de dépense de construction du pont de Saint-Savinien sur la Charente." Avis rendu le 18 mai 1878 par la deuxième section. Observations : "Voir l'avis rendu par le conseil le 23 juin 1877, n°1839."