Document d'archives : Minutes. 1540, 30 mars - 1541, 16 avril

Contenu :

Acte(s) de la même période coté(s) séparément :
Voir aussi MC/ET/CXXII/1245, MC/ET/CXXII/1247.
Informations complémentaires :
Joint un engagement de Simon Vauquier, prieur de Nôtre-Dame-des-Champs, près Paris, seigneur de Juvisy-sur-Orge, de garantir de toute responsabilié Philippe Marchand, de Juvisy, commis par les officiers du Roi à la gestion des fiefs saisis de ladite seigneurie.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/CXXII/129

Description physique :

Importance matérielle :
registre

Archives nationales

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