Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, requêtes respectives sur le partage de SAVIGNY et autres biens, 1er juin...

Date : 1676 - 1677

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Titre :

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, requêtes respectives sur le partage de SAVIGNY et autres biens, 1er juin 1676 au 7 mai 1677.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

149J/77

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

Informations sur le producteur :

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE

Lieux :

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

Thèmes :

17e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, décision de justice, seigneurie

Type de document :

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