Document d'archives : Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés.
Contenu :
Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.
Cote :
3 Q 4 296 à 351, 539 à 546
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Mise en forme :
Classement par ordre numérique des numéros de volume. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de début et, arbitrairement, la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de clôture du regsitre
Institutions :
Lieux :
Roissy-en-France (Val-d'Oise, France), Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France), Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France), Gonesse (Val-d'Oise, France), Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France), Vaudherland (Val-d'Oise, France), Villepinte (Seine-Saint-Denis, France), Goussainville (Val-d'Oise, France), Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton), Sevran (Seine-Saint-Denis, France), Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France), Arnouville (Val-d'Oise, France), Le Thillay (Val-d'Oise, France), Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France), Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France)