Document d'archives : I. Commission administrative paritaire du corps des ingénieurs des travaux ruraux Procès-verbaux des réunions du 7 décembre...
Titre :
I. Commission administrative paritaire du corps des ingénieurs des travaux ruraux Procès-verbaux des réunions du 7 décembre 1951, 13 janvier 1955 20 juin 1958, 6 janvier 1959, 18 janvier 1960, 4 janvier 1961, 21 juin 1961, 30 janvier 1963, 11 octobre 1963, 10 janvier 1964, 24 juin 1964, 16 octobre 1964, 2 janvier 1965, 14 juin 1965, 2 juillet 1965, 18 janvier 1966, 2 mai 1966, 17 mars 1967, 7 juillet 1967, 26 octobre 1967, 25 juin 1968, 16 juin 1969, 4 mars 1970, 22 mai 1970, 27 avril 1971, 6 juin 1972, 20 juin 1973, 30 avril 1974, 15 mai 1975, 7 mai 1976, 10 novembre 1976, 6 avril 1977 1
Contenu :
1. Elections CAP, 1967, 1970 : arrêtés fixant composition du bureau de vote et désignation des représentants du personnel, procès-verbal des opérations électorales.
Cote :
19840209/1