Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux du gref ; Bureau ingénieurs du gref, ingénieurs (1951-1979)
Contenu :
Sommaire
Art 1-9 (15 DGAF/PER) : Gestion du corps des ingénieurs des travaux ruraux, 1951-1979 Art 1 : Commissions administratives paritaires : Procès-verbaux de réunions, 1951-1977 Art 2-9. Affectation, mutation, réintégration, 1962-1974 ; avancement, 1964-1977 ; notation, 1973-1976 ; bonification, honorariat, 1958-1976 ; primes, 1973-1978 ; congés maladie, 1979 ; promotions de l’Ecole Nationale d’Ingénieurs des Travaux Ruraux et des Techniques Sanitaires (ENITRIS) : Nomination, affectation, titularisation, reclassement, mises en position sous les drapeaux : Projets d’arrêtés, 1964-1975
Cote :
19840209/1-19840209/9
Publication :
Archives nationales
1984
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021238