Document d'archives : Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1855-1857). Modifications (1874). Note statistique (1905). Déclassement
Titre :
Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1855-1857). Modifications (1874). Note statistique (1905). Déclassement (1940-1949).
Contenu :
A noter : 1 plan et profils (1855) ; 1 carte, 1 plan et 1 profil (1948).
Cote :
7 S 2 127
Inventaire d'archives :
Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
| 2000-11-08 | Dévolution numéro via 2000-03803 Yvelines. Archives départementales |
Conditions d'accès :
Le plan et profils sont cotés en 7 S 2 127(1) [1855].
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Lieux :
Oise (Belgique / France ; cours d'eau), Us (Val-d'Oise, France), Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise